Marie-Luce Bousseton


De: BOUSSETON Marie-Luce
Objet:
inspecteur du groupe I, à l'inspection générale de l'environnement et du développement durable au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Groupe I, à l'inspection générale de l'environnement et du développement durable au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Environnement et du développement durable au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000047858709(source JORF)
nomination
19 Juillet 202319/07/2023
De: Marie-Luce BOUSSETON
Objet:
directrice générale de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée par intérim
Remplace:M. Hugues PARANT
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
date_debut="2022-07-15"
JORFTEXT000046006430(source JORF)
nomination
03 Juillet 202203/07/2022
De: Marie-Luce BOUSSETON
Objet:
la directrice générale de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
Groupe:
Direction générale de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
date_debut="2021-11-01"
JORFTEXT000044194301(source JORF)
cessation de fonction
13 Octobre 202113/10/2021
De: Bousseton (Marie-Luce)
directrice générale d'un établissement public administratif. Chevalier du 13 mai 2009
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-05-13"
JORFTEXT000042846616(source JORF)
promotion
01 Janvier 202101/01/2021
De: Marie-Luce BOUSSETON
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice générale de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
Groupe:
Direction générale de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
date_debut="2019-09-01"
JORFTEXT000038906998(source JORF)
renouvellement
11 Août 201911/08/2019
De: BOUSSETON Marie-Luce
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
À compter du
1er juillet 2017
DEVK1700789A(source BODD)
promotion
25 Janvier 201725/01/2017
De: BOUSSETON Marie-Luce
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2017
DEVK1634843A(source BODD)
promotion
10 Janvier 201710/01/2017
De: Marie-Luce Bousseton
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, directrice générale de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice et directrice générale par intérim de l'Etablissement public du palais de justice de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture
conseil_administration
JORFTEXT000033313270(source JORF)
nomination
28 Octobre 201628/10/2016
De: Marie-Luce Bousseton
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice générale de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
Groupe:
Direction générale de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
date_debut="2016-09-01"
renouvellement
JORFTEXT000033028196(source JORF)
nomination
14 Août 201614/08/2016
De: Marie-Luce BOUSSETON
Objet:
directrice générale de l'Etablissement public du palais de justice de Paris
Groupe:
Direction générale de l'Établissement public du palais de justice de Paris
JORFTEXT000031629876(source JORF)
nomination
16 Décembre 201516/12/2015
De: Marie-Luce Bousseton
Objet:
directrice générale par intérim de l'Etablissement public du palais de justice de Paris
Groupe:
Établissement public du palais de justice de Paris
date_debut="2015-02-01"
JORFTEXT000030201137(source JORF)
nomination
08 Février 201508/02/2015
De: Bousseton (Marie-Luce)
directrice générale de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028416190(source JORF)
nomination
01 Janvier 201401/01/2014
De: Bousseton (Marie-Luce)
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, directrice générale de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture
conseil_administration
JORFTEXT000028130149(source JORF)
nomination
29 Octobre 201329/10/2013
De: Marie-Luce BOUSSETON
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
Groupe:
Direction générale de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000027899966(source JORF)
nomination
28 Août 201328/08/2013
De: BOUSSETON (Marie-Luce)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2012-07-01"
JORFTEXT000025802992(source JORF)
promotion
05 Mai 201205/05/2012
De: BOUSSETON Marie-Luce
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2012
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1134236A(source BODD)
promotion
25 Janvier 201225/01/2012
De: Bousseton (Marie-Luce)
ingénieure en chef des ponts et chaussées
Objet:
présidente du directoire du grand port maritime de Bordeaux
Groupe:
Grand port maritime de Bordeaux
president
JORFTEXT000020343507(source JORF)
nomination
05 Mars 200905/03/2009
De: Bousseton (Marie-Luce)
directrice départementale de l'équipement déléguée de la Gironde
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0819190S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Bousseton (Marie-Luce)
directrice déléguée de l'équipement dans un département ; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018800905(source JORF)
nomination
17 Mai 200817/05/2008
De: Marie-Luce Bousseton
directrice déléguée départementale de l'équipement de la Gironde
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
au titre des services déconcentrés
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
suppleant
JORFTEXT000000819178(source JORF)
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Bousseton (Marie-Luce)
ingénieure en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
EQUP0410065A(source BODD)
nomination
25 Mars 200425/03/2004
De: Bousseton (Marie-Luce)
ingénieure en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
EQUP0310217A(source BODD)
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Bousseton (Marie-Luce)
ingénieure en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
EQUP0310067A(source BODD)
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Bousseton (Marie-Luce)
ingénieure en chef des Ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
EQUP0210195A(source BODD)
nomination
25 Décembre 200225/12/2002
De: Bousseton (Marie-Luce)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000779802(source JORF)
promotion
10 Juillet 200210/07/2002
De: Bousseton (Marie-Luce)
sous-direction du pilotage des services, du budget et du contrôle de gestion
Objet:
des fonctions de
sous-directrice
Groupe:
Direction du personnel, des services et de la modernisation (texte non paru au Journal officiel)
date_debut="2001-12-21"
EQUP0210004A(source BODD)
charge
10 Février 200210/02/2002
De: Marie-Luce Bousseton
ingénieurs des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité
JORFTEXT000000226639(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 200217/01/2002
De: Marie-Luce Bousseton
ingénieure des ponts-et-chaussées de 1re classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
1. Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
EQUP0110198A(source BODD)
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Marie-Luce Bousseton
ingénieure des ponts et chaussées, directement placée sous l'autorité de
Objet:
«
JORFTEXT000000766852(source JORF)
délégation de signature
30 Août 200030/08/2000
De: Marie-Luce Bousseton
ingénieure des ponts et chaussées, directement placée sous l'autorité de
Objet:
«
JORFTEXT000000583796(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 200021/05/2000
De: Bousseton (Marie-Luce)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
JORFTEXT000000582027(source JORF)
promotion
11 Avril 200011/04/2000
De: Marie-Luce Bousseton
ingénieur des ponts et chaussées, directement placées sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000562359(source JORF)
délégation de signature
30 Août 199630/08/1996
De: Marie-Luce Bousseton
ingénieur des ponts et chaussées, directement placées sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000190257(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 199616/01/1996
De: Marie-Luce Bousseton
ingénieur des ponts et chaussées, directement placées sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000190155(source JORF)
délégation de signature
14 Novembre 199514/11/1995
De: Marie-Luce Bousseton
ingénieur des ponts et chaussées, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000554367(source JORF)
délégation de signature
02 Juin 199502/06/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.